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Publications


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Publications de la CAJO

La CAJO vous donne accès à un large éventail de publications utiles et à jour pour vous aider à comprendre les activités et le mandat de la Commission.

CAJO en bref

Rapports annuels de la CAJO
Plan d'activités
Général

Alcool

Les lois sur l´alcool et vous
Bulletins d´information - Alcool

La CAJO publie des bulletins d´information sur l‘alcool afin de fournir rapidement des renseignements sur les modifications apportées aux politiques, aux procédures et aux règlements.

Info Permis de la CAJO

Info Permis est une publication trimestrielle qui donne des nouvelles du secteur des boissons alcoolisées. Elle renferme de courts articles sur de nouvelles questions touchant l´industrie, notamment les modifications apportées aux mesures législatives relatives aux boissons alcoolisées, de nouvelles campagnes publicitaires, les cours de formation pour les serveurs Smart ServeMD et la sensibilisation des membres de l´industrie, ainsi que des conseils sur la présentation de demandes de permis et l´obtention de permis de circonstance.

Cette publication est une source précieuse de renseignements sur la CAJO et l´industrie.

 Archives du bulletin Info Permis
Service responsable (Feuillets de renseignements)

Les feuillets de renseignements sur le service responsable renferment de l´information pour les titulaires de permis et le public en général sur un certain nombre de politiques de la Commission des alcools et des jeux de l´Ontario (CAJO).

Ainsi, si vous avez besoin d´information sur la vérification des pièces d´identité, la façon de reconnaître une personne en état d´ébriété, l´élaboration de politiques internes et une foule d´autres sujets, vous la trouverez dans les feuillets de renseignements sur le service responsable de la CAJO, auxquels vous pouvez avoir accès en ligne. Il suffit de cliquez sur les titres indiqués ci-dessous qui vous intéressent.

Permis de circonstance
Affiches/Signage
Avis important - Alcool
Amendes – Loi sur les permis d´alcool
Normes du registrateur d'alcool
D´autres informations utiles

Jeux

Bulletins d´information — Jeux

La CAJO publie des bulletins d´information sur les jeux afin de fournir rapidement des renseignements sur les modifications apportées aux politiques, aux procédures et aux règlements.

La modernisation des jeux de bienfaisance
Avis importants - Jeux
Info Loterie

La Commission des alcools et des jeux de l’Ontario (CAJO) offre gratuitement le bulletin Info Loterie à tous les vendeurs en Ontario et leurs employés, qui sont inscrits pour vendre des produits de loterie de la Société des loteries et des jeux de l’Ontario (OLG). Chaque numéro d’Info Loterie vous renseigne sur les façons de maintenir votre inscription à la CAJO en règle afin que vous puissiez continuer à vendre des produits de loterie de l’OLG.

 Archives du bulletin Info Loterie
Amendes – Loi de 1992 sur la réglementation des jeux
Normes du registrateur de jeux
D´autres informations utiles

Courses de chevaux

Bulletins d´information — Courses de chevaux

La CAJO publie des bulletins d´information sur les courses de chevaux afin de fournir rapidement des renseignements sur les modifications apportées aux politiques, aux procédures et aux règlements.

ServiceOntario Publications en direct

ServiceOntario Publications en direct offre un accès facile et rapide aux publications du gouvernement de l´Ontario. l´accès à leur site est offert ci-dessous comme service public.

www.serviceontario.ca/publications

Tout commentaire précis ou question particulière concernant le site de ServiceOntario Publications en direct doit être adressé à ServiceOntario Publications Feedback ServiceOntario Publications Commentaire.