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La CAJO vous donne accès à un large éventail de publications utiles et à jour pour vous aider à comprendre les activités et le mandat de la Commission.
CAJO en bref
Rapports annuels de la CAJO
La Commission des alcools et des jeux de l´Ontario produit un rapport annuel qui renferme des renseignements sur sa structure organisationnelle ainsi qu'un sommaire de ses activités pour la période allant du 1er avril au 31 mars.
Archives du rapports annuels de la CAJO, 2006-1998
Plan d'activités
Général
Alcool
Les lois sur l´alcool et vous
Les lois sur l´alcool et vous Plus
Bulletins d´information - Alcool
La CAJO publie des bulletins d´information sur l‘alcool afin de fournir rapidement des renseignements sur les modifications apportées aux politiques, aux procédures et aux règlements.
Info Permis de la CAJO
Info Permis est une publication trimestrielle qui donne des nouvelles du secteur des boissons alcoolisées. Elle renferme de courts articles sur de nouvelles questions touchant l´industrie, notamment les modifications apportées aux mesures législatives relatives aux boissons alcoolisées, de nouvelles campagnes publicitaires, les cours de formation pour les serveurs Smart ServeMD et la sensibilisation des membres de l´industrie, ainsi que des conseils sur la présentation de demandes de permis et l´obtention de permis de circonstance.
Cette publication est une source précieuse de renseignements sur la CAJO et l´industrie.
Archives du bulletin Info Permis
Service responsable (Feuillets de renseignements)
Les feuillets de renseignements sur le service responsable renferment de l´information pour les titulaires de permis et le public en général sur un certain nombre de politiques de la Commission des alcools et des jeux de l´Ontario (CAJO).
Ainsi, si vous avez besoin d´information sur la vérification des pièces d´identité, la façon de reconnaître une personne en état d´ébriété, l´élaboration de politiques internes et une foule d´autres sujets, vous la trouverez dans les feuillets de renseignements sur le service responsable de la CAJO, auxquels vous pouvez avoir accès en ligne. Il suffit de cliquez sur les titres indiqués ci-dessous qui vous intéressent.
Permis de circonstance
Affiches/Signage
Avis important - Alcool
Amendes – Loi sur les permis d´alcool
Normes du registrateur d'alcool
Jeux
Bulletins d´information — Jeux
La CAJO publie des bulletins d´information sur les jeux afin de fournir rapidement des renseignements sur les modifications apportées aux politiques, aux procédures et aux règlements.
La modernisation des jeux de bienfaisance
Avis importants - Jeux
Info Loterie
Amendes – Loi de 1992 sur la réglementation des jeux
Normes du registrateur de jeux
D´autres informations utiles
Audiences et appels
Sommaires des décisions
Archives du sommaires des décisions, 2011 - 1998
Aide
Accessibilité
Aide pour les formulaires en PDF
ServiceOntario Publications en direct
ServiceOntario Publications en direct offre un accès facile et rapide aux publications du gouvernement de l´Ontario. l´accès à leur site est offert ci-dessous comme service public.
www.serviceontario.ca/publications
Tout commentaire précis ou question particulière concernant le site de ServiceOntario Publications en direct doit être adressé à
ServiceOntario Publications Commentaire.